Pourquoi le CDS remplace le CHIEF

Publié: Mercredi, 21 Septembre 2022

Lesystème CHIEF (Customs Handling of Import and Export Freight) est remplacé par le service de déclaration en douane (CDS). Le dernier jour pour effectuer des déclarations d’importation sur le système CHIEF est le 30 septembre 2022.

CHIEF est l’un des services électroniques les plus importants et les plus sophistiqués au monde pour la gestion des processus de déclaration en douane. Cependant, âgé de près de 25 ans, CHIEF ne peut pas être facilement adapté aux nouvelles exigences.

La décision de remplacer CHIEF par CDS a été prise avant le référendum sur l’UE. Toutefois, CDS sera dimensionné pour gérer toute augmentation potentielle du volume des déclarations qui pourrait résulter de la sortie du Royaume-Uni de l’UE.

Comment cela affectera les importateurs et les exportateurs

Si un commerçant importe ou exporte des marchandises en dehors de l’UE, lui ou son agent utilise actuellement CHIEF pour :

• Traiter les déclarations pour les marchandises entrant et sortant du Royaume-Uni ou de l’UE par les ports et les aéroports
• Calculer et payer les droits et taxes corrects
• Remplir les informations douanières par voie électronique

Ils seront toujours en mesure d’effectuer ces opérations sur CDS, mais il y aura des différences :

• Le CDS sera accessible sur GOV.UK à l’aide d’un compte Government Gateway – si les commerçants utilisent un logiciel de déclaration en douane, ils devront suivre les instructions et la documentation de leur fournisseur
• Le CDS offrira plusieurs services nouveaux et existants en un seul endroit – par exemple, les opérateurs pourront consulter les données d’importation et d’exportation précédentes sur des rapports prédéfinis, vérifier le tarif, demander de nouvelles autorisations et simplifications, et vérifier leur déclaration de report de droits
• L’aide en ligne comprendra des outils en libre-service, des guides et des listes de contrôle

Certaines informations supplémentaires seront requises pour les déclarations afin de s’aligner sur la convention de Kyoto de l’Organisation mondiale des douanes, actuellement mise en œuvre au Royaume-Uni par le biais du code des douanes de l’Union (UCC) :

• Une piste d’audit des identifiants des documents précédents
• Des types de parties supplémentaires, comme l’acheteur et le vendeur
• Des références commerciales supplémentaires éventuelles ou des numéros de suivi
• Nivellement – changement entre “en-tête” et “article” pour certains éléments de données

Afin d’aligner les données douanières britanniques sur les normes internationales, des modifications seront également apportées aux éléments suivants :

• L’identification de l’emplacement des marchandises (basée sur UNLOCODE)
• La liste des codes de type d’entrepôt
• Les lignes de taxe sur les articles, y compris les codes de méthode de paiement
• Les codes d’unité de quantité (ISO)
• Le mode de cotation des procédures douanières
• Le nombre d’articles sur une déclaration – le CDS autorisera un maximum de 999 articles sur une déclaration de douane, au lieu des 99 articles actuels sur CHIEF

Effets sur les ports britanniques

Lorsque le CDS sera mis en ligne entre le 30 septembre et le 1er octobre, il est prévu que les ports britanniques, en particulier les ferries de Douvres et Eurotunnel, connaissent des retards de trafic dus au fait que les courtiers en douane et leurs clients ne sont pas prêts pour le passage au nouveau système douanier. Cela sera dû au manque de préparation des entreprises britanniques et au fait que le système CDS, encore très récent, comporte un certain nombre de bogues qui n’ont pas encore été corrigés par HMRC.

Priority Freight

Chez Priority Freight, nous avons organisé des sessions de formation dédiées pour tous nos employés des douanes, ainsi qu’une répétition générale du logiciel douanier des négociants, afin de nous préparer pleinement à la transition du 30 septembre.

Nous sommes également en contact avec tous nos clients pour nous assurer que les autorisations et les documents relatifs aux OEA sont à jour, précis et en place. Cela permettra de garantir, du point de vue des douanes et des importations/exportations, que nous avons éliminé toute possibilité de retard.

Comme le système est très nouveau pour tout le monde, il y aura sans doute des obstacles pendant la période de transition et nous, chez Priority Freight, serons là 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, pour nous assurer que les envois passent la douane britannique et atteignent leur destination rapidement et en toute sécurité.